Au sein de la région Hauts-de-France se situe le département de l’Oise (60). Étendu sur une superficie de 5860 km², ce département accueille une population de plus de 829 000 habitants surnommés isariens ou oisiens. Il a pour préfecture la ville de Beauvais, plus grande ville du département.
Il est fort à parier que vous aurez besoin d’effectuer certains travaux au cours de votre vie dans votre commune de l’Oise. S’il s’agit de travaux de construction ou d’agrandissement touchant à l’urbanisme d'une commune, alors vous devrez très probablement consulter deux des documents les plus importants en la matière : le Plan Local d’Urbanisme (PLU) et le cadastre. Les rubriques de cet article vous guident à travers le monde de l’urbanisme en vous faisant découvrir le contenu du PLU et du cadastre et en vous indiquant comment les obtenir.
Obtenir le PLU d'une commune - Département Oise
Le site internet service-plu.fr n'est pas affilié au site officiel, de quelques manières que ce soit. En cliquant sur le bouton "Recevoir le Plan Local d'Urbanisme (PLU)", vous serez redirigé vers le site France-Doc.fr, qui propose un service d'abonnement pour réaliser toutes vos démarches en ligne.
Le PLU dans le département de l’Oise
Chaque commune de France possède ce qu’on appelle un Plan Local d’Urbanisme ou encore PLU. Il s’agit d’un dossier qui contient plusieurs documents et dont l’objectif est de définir un projet global d’aménagement du territoire de la commune. Ainsi, le PLU contient un rapport de présentation qui fait un état des lieux de la commune dans sa globalité, avec ce qu’elle comporte comme atouts et comme points faibles. La répartition de l’habitat y est aussi notifiée.
Vous trouverez également dans le PLU les orientations et les projets de la collectivité concernant son développement économique et social ainsi que son développement urbain et environnemental sur dix ou vingt ans. Enfin, le PLU ne serait rien sans son plan de zonage qui divise le territoire d’une commune en plusieurs zones bien spécifiques (urbaines, à urbaniser, agricoles et naturelles et forestières) possédant chacune des règles particulières encadrant leur utilisation et notamment les projets de construction.
La consultation du PLU peut se faire sur internet en vous rendant sur des sites tels que www.geoportail-urbanisme.gouv.fr ou encore le site web de votre commune si elle met le dossier à disposition des citoyens. Le Service Urbanisme de votre mairie pourra également vous permettre de consulter le PLU sur rendez-vous.
Le cadastre dans le département de l’Oise
Le cadastre est un dossier qui contient de nombreuses informations intéressant tant les limites visuelles d’une parcelle de terrain que des informations fiscales. Vous trouverez donc dans le cadastre un plan cadastral qui représente le territoire d’une commune en le divisant en sections. Sur chaque section figurent des parcelles possédant un numéro. Le plan cadastral est très utile pour avoir une représentation graphique et visuelle des limites du terrain occupé par une personne. Le cadastre fait notamment figurer sur sa cartographie l’emprise au sol des bâtiments.
Le cadastre possède également une matrice cadastrale, c’est-à-dire un registre des relevés de propriété. Ces relevés font la liste de toutes les propriétés appartenant à une même personne dans la même commune et ne peuvent être consultés que par le propriétaire ou son mandataire.
La consultation du cadastre est également possible sur internet. Vous n’aurez qu’à vous rendre sur le site spécialement créé à cet effet www.cadastre.gouv.fr ou une nouvelle fois sur le site web www.geoportail-urbanisme.gouv.fr. Il vous suffira de rentrer le nom ou le code postal de votre commune de l’Oise afin d’accéder aux sections cadastrales.